L' association se réserve le droit :

• de modifier le programme en fonction de la disponibilté des salles.
• d' annuler une activté en cas d'effectif insuffisant.

1 - ASSEMBLEE GENERALE

Article 1 : Elle est réunie annuellement (assemblée ordinaire) ou à tout moment de l'année (assemblée extraordinaire).

Article 2 : L'A. G. est convoquée avec son ordre du jour par le C. A. au moins 15 jours calendaires avant sa tenue (selon les statuts), l'assemblée ne pouvant délibérer que sur les questions inscrites à l'ordre du jour.

Article 3 : Ont le droit de voter les adhérents à jour de leur cotisation.


2 - CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 4 : C'est l'organe politique permanent. Il vote le programme, le budget de la saison et les orientations utiles. Il élit le bureau pour un an.
Il forme des groupes de travail (commissions) chargés de faire fonctionner des activités ou des services pour les adhérents.

Article 5 : Le bureau propose l'ordre du jour. Il se réunit sur convocation du président ou de son représentant au minimum deux fois l'an.
Le C. A. adopte, après d'éventuelles modifications, l'ordre du jour dès l'ouverture de la séance. Les décisions seront soumises au vote, si nécessaire, selon les statuts.

Article 6 : Le C. A. désigne les responsables de cours chargés de faire la liaison entre les intervenants, les usagers et le C. A. ; c'est le lien essentiel permettant de connaître au plus près les réalités de l'activité à tous les niveaux.

3 - LES ACTIVITES

 Article 7 : Elles sont accessibles à tous ceux qui ont acquitté leur cotisation et ont fourni les justificatifs nécessaires (certificats médicaux, attestation d'assurance, etc ...).

Article 8 : Avant et après l'horaire d'activité, l'A. C. S. n'est pas responsable des enfants, ce qui implique aux parents de s'assurer que le cours a bien lieu, que l'intervenant est bien présent, et à la fin du cours, de récupérer l'enfant.

Article 9 : Pendant les cours, la responsabilité, la discipline et le bon déroulement de l'activité appartiennent à l'intervenant. Il peut si nécessaire prendre des sanctions, qu'il doit signaler au responsable de cours ou à défaut à un membre du bureau.
Dans le cas d'un renvoi supérieur à une séance ou définitif, seul le bureau, après examen, pourra le prononcer.
L'assiduité aux cours est fortement recommandée, par respect du groupe. Il va de soi que les principes de tolérance, de respect mutuel, de civilité, sont impératifs, que la convivialité et la franche camaraderie sont également recommandées.

Article 10 : Les cotisations sont payables d'avance en début de saison et sont acquises définitivement pour la période (cette règle est valable pour les sanctions disciplinaires).
Les cas de force majeur ou exceptionnels seront examinés au cas par cas par le bureau.


4 - LE BUREAU

 Article 11 : Le bureau est l'organe exécutif. Il met en oeuvre les décisions du C. A. Il organise les circuits d'information et de communication, il assure la gestion financière, la gestion du personnel et les relations extérieures.

Article 12 : Il est convoqué par le président qui en propose l'ordre du jour.

Article 13 : Les décisions sont prises à la majorité absolue, elles sont exécutoires, transmises aux instances intéressées.


5 - LE PRESIDENT

 Article 14 : Il anime la vie statutaire de l'association. Il veille à son bon fonctionnement général. Il en est le garant, l'employeur, l'ordonnateur des dépenses. Il représente l'association. Il a voix prépondérante en cas d'égalité des votes au C. A. et au bureau.


 6 - LE VICE-PRESIDENT

 Article 15 : Il aide le président dans l'exercice de sa mission. Il supplée le président dans l'ensemble de ces fonctions en cas de vacance de celui-ci.


7 - LE SECRETAIRE

 Article 16 : Il établit les procès verbaux des réunions, convoque les différentes réunions, gère les archives, le courrier, les invitations ... Il peut se faire assister par des adjoints.


8 - LE TRESORIER

 Article 17 : Il fait fonctionner les comptes bancaires de l'association. Il effectue les paiements. Il est responsable de la tenue des comptes. Il en rend compte à l'A. G. Il est aidé par un ou plusieurs adjoints.


 9 - DELEGATION

 Article 18 : Les éventuelles délégations sont accordées par le titulaire de la charge après avis du bureau.


10 - COMMISSIONS

 Article 19 : Les commissions sont composées de tous les membres de l'association motivés par le thème, pouvant être élargie au besoin, animées par un responsable référent, désigné par le bureau.

Article 20 : Chaque commission assure la gestion courante du thème qui lui est confiée. Elle lance, ajuste et évalue les projets. Elle rend compte de ses décisions au bureau.


 11 - MODIFICATIONS

 Article 21 : Le Règlement Intérieur est adopté et modifié à la majorité absolue des membres du C. A.


Approuvé par l'A. G. du 14 septembre 2002.